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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La P'tite Basse-Cour
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VOLAILLE PAYSANNE DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOLAILLE PAYSANNE DE FRANCE
La P'tite Basse-Cour, SARL
M. Olivier PENIGUEL

Numéro de dépôt :
3889508
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
VOLAILLE PAYSANNE DE FRANCE de La P\'tite Basse-Cour

Présentation de la marque VOLAILLE PAYSANNE DE FRANCE

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La P'tite Basse-Cour et monsieur Olivier PENIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VOLAILLE PAYSANNE DE FRANCE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) La P'tite Basse-Cour domicilié(e) Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Olivier PENIGUEL domicilié(e) 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La P'tite Basse-Cour, M. Olivier PENIGUEL domicilié(e) Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

La P'tite Basse-Cour a également déposé les autres marques suivantes : FIER DES BLES , LA P'TITE BASSE-COUR , EPICORE , PIED'GAYETTE


La P'tite Basse-Cour, SARL - Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France - SIREN 4

M. Olivier PENIGUEL - 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France


La P'tite Basse-Cour, M. Olivier PENIGUEL - Abattoir de Volailles, 605 Rue de La Lombarderie - 62240 - WIRWIGNES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624141 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.